Professeur PhotonLivre 4 · Démarches administratives

La collection · Livre 4

Démarches administratives

De la mairie au contrat d'achat, sans rien oublier.

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I

Le cadre

  1. 1Qui fait quoi : les acteurs, le mandat et les portailsexercice · 7 questions
  2. 2L'urbanisme7 questions
  3. 3La déclaration préalable pas à pas7 questions
II

Du devis à la réception

  1. 4Le devis, le contrat et les droits du client8 questions
  2. 5Assurances et garanties7 questions
  3. 6Le dossier de fin de chantier : réception, réserves, DOE7 questions
III

Raccordement et conformité

  1. 7Le raccordement Enedis7 questions
  2. 8Monter le dossier de raccordement8 questions
  3. 9Le Consuel : l'attestation de conformité7 questions
  4. 10Le contrat d'achat et la facturation du surplus7 questions
IV

Après la mise en service

  1. 11La fiscalité du producteur particulier6 questions
  2. 12Les cas particuliers : copropriété, professionnels, plus de 36 kVA, batteries, ombrières7 questions